Expériences relatives au régime des petites banques

Globalement, le régime des petites banques s’est bien établi au cours de l’année sous revue. Avec 57 banques, le nombre de participants a légèrement baissé depuis l’introduction du régime.

Les premières expériences enregistrées depuis l’introduction du régime des petites banques le 1er janvier 2020 ont été analysées en 2021 de façon ciblée. Aucun point faible aigu n’a nécessité d’être résolu jusqu’à l’évaluation ex post ordinaire des nouvelles dispositions. Des possibilités d’amélioration ont été décelées dans le domaine de la communication, notamment en ce qui concerne le volume exact des assouplissements. L’analyse de la FINMA a également révélé l’importance centrale d’une considération dynamique du régime des petites banques. D’autres assouplissements possibles devront par conséquent être envisagés à l’avenir lors de l’élaboration ou de la mise à jour de la réglementation. Une modification des critères d’entrée dans le régime des petites banques n’a pas semblé indiquée. Les principaux résultats de l’analyse ont été thématisés avec le secteur lors du symposium sur les petites banques en janvier 2021.

L’établissement concluant du régime des petites banques est d’autant plus réjouissant qu’il a dû être mis en œuvre dans un contexte compliqué, en pleine pandémie de coronavirus. Il est à noter qu’au vu du changement de comportement des clients dans ce contexte, certaines banques ont rencontré des difficultés à respecter le ratio de levier simplifié, en particulier en raison de l’afflux accru de fonds de la clientèle. La FINMA échange régulièrement avec le secteur pour tenir compte de ces évolutions concrètes et trouver des solutions appropriées.

(Extraits du rapport annuel 2021)