Les problèmes peuvent souvent être résolus par le dialogue. Dans un premier temps, il convient d’adresser toute plainte directement à votre banque.
Si le dialogue n’a pas débouché sur la solution escomptée, vous pouvez alors:
Nous menons des recherches pour déterminer si la banque a respecté les lois régissant les marchés financiers. Si tel n’est pas le cas, nous ordonnons des mesures afin que la banque rectifie à l’avenir son comportement.
Vous n’avez aucun droit à l’information sur l’appréciation de la FINMA quant aux faits dénoncés. Par conséquent, nous ne pouvons pas vous renseigner sur notre évaluation de la situation ni sur les mesures qui ont été prises. La dénonciation à l’autorité de surveillance n’étant pas un moyen de droit formel, elle ne vous confère aucun des droits dévolus à une partie. A cet égard, nous nous conformons aux dispositions applicables de la loi fédérale sur la procédure administrative.
Les plaintes soumises par les clients des banques peuvent révéler des manquements de la part de ces dernières. Nous apprécions les renseignements qui nous sont fournis, car ils nous permettent de garantir la régularité des pratiques bancaires. Si des indices révèlent des irrégularités systématiques de la part d’une banque, nous intervenons.
Adressez-vous à l’organe de médiation des banques. L’Ombudsman des banques suisses est une instance neutre offrant des services d’information et de médiation gratuits dans les cas de plaintes concrètes de clients à l’encontre des banques ayant leur siège en Suisse. Pour les problèmes ne pouvant être résolus par cette voie, une procédure civile peut être engagée par le biais des tribunaux ordinaires.
Conformément à son mandat défini par la loi, la FINMA ne peut se substituer aux tribunaux civils pour statuer sur les prétentions de clients formulées à titre individuel. Sa mission consiste à défendre les intérêts des clients considérés dans leur globalité et non pas à titre individuel.
Si la banque fait faillite, les dépôts des clients font l’objet d’un traitement privilégié jusqu’à concurrence de 100000 francs suisses par client, ce qui signifie que la banque est tenue de vous verser immédiatement le montant correspondant. Si elle ne dispose pas des liquidités suffisantes et s’il s’agit d’une agence suisse, la garantie des dépôts bancaires entre en jeu (voir à ce sujet la fiche d’information correspondante). Au titre de la garantie des dépôts, le montant à verser est mis à disposition en vue du remboursement dans les 20 jours ouvrables qui suivent la sommation de la FINMA.
Contrairement aux dépôts, les valeurs déposées (actions, parts de placements collectifs de capitaux ou autres papiers-valeurs) sont dans ce cas intégralement distraites de la masse et restituées aux clients. Cette règle vaut pour toutes les valeurs en dépôt ainsi que pour les métaux précieux déposés physiquement auprès de la banque.
Bon nombre de problèmes peuvent être résolus en prenant directement contact avec l’entreprise d’assurance; à cet égard, nous vous conseillons de vous adresser à la direction de celle-ci.
Dans ce cas, nous vous conseillons d’exposer les faits de façon claire et précise, par écrit. A cet effet, veuillez utiliser notre formulaire d’annonce. Joignez la copie de vos polices d’assurance à votre courrier. Si vous êtes déjà en possession d’une prise de position écrite de votre entreprise d’assurance, veuillez également nous la transmettre.
Selon la loi sur la surveillance des assurances (LSA), la FINMA protège les assurés contre les abus commis par des entreprises d’assurance. En revanche, les litiges d’ordre privé opposant les entreprises d’assurance et les assurés sont du ressort des tribunaux.
Il n’est pas toujours aisé de faire la distinction entre les différends d’ordre privé et les abus présumés. Sont considérés comme abus au sens de la loi les préjudices causés à des assurés ou des ayants droit lorsqu’ils se produisent à plusieurs reprises ou sont susceptibles de concerner un grand nombre de personnes. Une inégalité de traitement marquée et injustifiable de la part de l’assurance sur le plan juridique ou actuariel constitue également un abus.
Lorsque la FINMA soupçonne un établissement de se livrer à des pratiques abusives, elle procède à des clarifications. Si ses soupçons s’avèrent fondés, elle prend des mesures en conséquence.
Non. Vous n’avez pas accès aux investigations menées par la FINMA dans le cadre de requêtes ou de plaintes privées. La dénonciation à l’autorité de surveillance n’étant pas un moyen de droit formel, elle ne peut vous conférer aucun des droits dévolus à une partie. A cet égard, nous nous conformons aux dispositions applicables de la loi fédérale sur la procédure administrative.
La FINMA est chargée de combattre les abus commis dans le secteur de l’assurance, d’où son intérêt pour les renseignements que vous lui transmettez.
En cas de litige relevant du droit privé vous opposant à votre assureur, vous pouvez vous adresser aux organes de médiation suivants:
La FINMA est légalement tenue de vérifier gratuitement, sur demande de l’assuré, que les valeurs de réduction et de rachat calculées par l’assureur sont correctes. Dans ce cadre, elle s’assure que les valeurs ont été déterminées en conformité avec les méthodes approuvées par la FINMA.
Pour ce faire, il est impératif que le client ait préalablement soumis une demande de réduction ou de rachat auprès de l’entreprise d’assurance concernée. Dans le cas contraire, la FINMA ne pourra pas effectuer de contrôle. L’adéquation du montant des frais ou de la participation aux excédents ne fait pas l’objet du contrôle. Seul un tribunal peut trancher les questions de cette nature, lesquelles relèvent du droit privé.
En cas de faillite d’une entreprise d’assurance, le produit de la réalisation de la fortune liée est affecté en priorité à l’ensemble des créances issues de contrats d’assurance. Les prétentions des assurés sont ainsi satisfaites en priorité par rapport aux autres créanciers. La fortune liée permettant de couvrir ces prétentions est soumise à des exigences légales très strictes, notamment en ce qui concerne la répartition et la gestion des risques ou encore les catégories de placement.
Bon nombre de problèmes peuvent être résolus en prenant directement contact avec l’entreprise d’assurance; à cet égard, nous vous conseillons de vous adresser à la direction de celle-ci.
Dans le secteur de l’assurance-maladie, deux organes sont chargés de la surveillance. L’Office fédéral de la santé publique (OFSP) est compétent pour l’assurance obligatoire des soins et l’assurance facultative d’indemnités journalières selon la loi sur l’assurance-maladie (LAMal). La FINMA est pour sa part uniquement responsable des assurances-maladie non obligatoires régies par la loi sur le contrat d’assurance (LCA), autrement dit les assurances-maladie complémentaires.
Non. Il s’agit de contrats d’assurance différents qui peuvent être conclus séparément.
L’inconvénient est que les assurés doivent se demander lequel des assureurs va payer la facture lors de chaque événement. Un avantage financier peut résider dans la liberté de conclure une assurance de base plus avantageuse auprès d’un autre assureur.
Non. Elles font partie du plan d’exploitation de l’assureur-maladie et constituent à ce titre un secret d’entreprise. La FINMA étant tenue au secret de fonction, elle n’est pas en droit de communiquer des informations à ce sujet. Les sociétés peuvent décider elles-mêmes des limites dans lesquelles elles publient de telles indications.
Oui, il en a le droit. Certains assureurs complémentaires octroient des rabais pour l’assurance complémentaire, mais seulement dans la mesure où l’assurance de base est conclue chez eux. L’imputation de frais administratifs ou de primes minimales est également possible en cas de suppression de l’assurance de base, car le travail administratif augmente proportionnellement pour l’assurance restante. En posant la question au préalable à l’assureur complémentaire, vous pouvez éclaircir ce point.
Oui, si les conditions générales d’assurance (CGA) prévoient cette possibilité, ce qui est généralement le cas. Toute modification de prime doit être soumise à la FINMA pour examen avant son entrée en vigueur. En fonction de la situation financière (solvabilité) du produit complémentaire maladie, la FINMA approuve ou refuse l’adaptation du tarif.
La tarification appliquée en matière d’assurance-maladie complémentaire étant souvent structurée par classe d’âge, le passage dans une tranche supérieure peut aussi entraîner une augmentation de la prime, ce qui ouvre le droit à une résiliation.
En tant que preneur d’assurance, vous devez en être informé en temps utile avant l’entrée en vigueur du nouveau tarif. Si vous n’êtes pas d’accord, vous êtes en droit de résilier le contrat. Si vous ne faites pas usage de ce droit, la modification est considérée comme acceptée.
Non. Une résiliation de l’assurance complémentaire pour ce motif est expressément interdite par la loi.
Pratiquement tous les assureurs renoncent à cette possibilité dans les conditions générales d’assurance (CGA), bien que la loi accorde le droit de résiliation aux deux parties. Il faut se référer aux clauses correspondantes figurant dans les CGA, qui font alors foi. Dans tous les cas, le preneur d’assurance a le droit de résilier en cas de sinistre, au plus tard lors du paiement de l’indemnité.
Les intermédiaires d’assurance en ont le droit. Ils proposent ou concluent des contrats d’assurance pour le compte d’entreprises d’assurance ou d’autres personnes.
Les intermédiaires d’assurance ne font pas l’objet d’une surveillance constante. La FINMA effectue des contrôles par échantillon pour vérifier que les exigences légales sont respectées et intervient en cas de soupçon fondé de violation des lois sur les marchés financiers.
La FINMA tient un registre central dans lequel doivent s’inscrire les intermédiaires qui ne sont pas liés à un assureur spécifique (courtiers). L’inscription est obligatoire, tant pour les personnes morales que physiques. Pour tous les autres intermédiaires d’assurance (par ex. conseillers à la clientèle agissant pour le compte d’une compagnie d’assurance), l’inscription est facultative. Pour pouvoir être inscrits au registre, les intermédiaires d’assurance doivent remplir des critères d’ordre personnel, professionnel et financier.
La FINMA ne peut pas vous prêter assistance pour les différends d’ordre privé qui vous opposent à un intermédiaire d’assurance. Si vous disposez d’éléments indiquant qu’un intermédiaire d’assurance adopte un comportement légalement répréhensible, il convient de nous les communiquer. Nous sommes toujours intéressés par les renseignements de cette nature. Si la FINMA engage une procédure contre un intermédiaire financier sur la base de tels éléments, elle n’a cependant pas le droit de vous informer de l’état d’avancement et de l’issue de la procédure. La dénonciation à l’autorité de surveillance n’étant pas un moyen de droit formel, elle ne peut vous conférer aucun des droits dévolus à une partie. A cet égard, nous nous conformons aux dispositions applicables de la loi fédérale sur la procédure administrative.
Oui. Dans le cas d’une plainte déposée contre un placement collectif suisse ou son représentant, la FINMA vérifie s’il y a violation des lois ou des règles de conduite applicables. S’il s’agit d’un placement collectif étranger, la FINMA n’est pas l’autorité de surveillance compétente au premier chef et ne dispose donc que de moyens restreints pour vérifier s’il y a infraction au droit étranger.
En cas de soupçon d’infraction aux dispositions du droit de surveillance, nous menons des investigations. Si le soupçon est confirmé, nous prenons les mesures qui s’imposent. S’agissant de placements collectifs de capitaux étrangers distribués en Suisse, la FINMA n’est pas l’autorité de surveillance compétente au premier chef et ne peut donc prendre que des mesures limitées.
Non. Nous n’avons pas le droit de vous informer de notre appréciation des faits dénoncés ni des mesures éventuellement prises. La dénonciation à l’autorité de surveillance n’étant pas un moyen de droit formel, elle ne peut vous conférer aucun des droits dévolus à une partie. A cet égard, nous nous conformons aux dispositions applicables de la loi fédérale sur la procédure administrative.
La FINMA ne peut pas intervenir dans des litiges individuels, qui relèvent donc généralement du droit privé, opposant un placement collectif de capitaux (ou son distributeur) et l’investisseur. Ce type de litige est du ressort des tribunaux civils.
En Suisse, les gestionnaires de fortune qui administrent la fortune de clients pour le compte de ceux-ci et conformément aux dispositions en vigueur doivent disposer d’une autorisation de la FINMA.
Pour gérer les portefeuilles individuels de clients, une autorisation de la FINMA en tant que gestionnaire de fortune est nécessaire. Les gestionnaires de fortune sont soumis à la surveillance d’un organisme de surveillance (OS), lequel est lui-même autorisé et surveillé par la FINMA.
Jusqu’à fin 2019, les gestionnaires de fortune devaient être affiliés à un organisme d’autorégulation (OAR) reconnu ou posséder une autorisation de la FINMA en tant qu’intermédiaire financier directement soumis à la surveillance de celle-ci (IFDS). Les gestionnaires de fortune peuvent poursuivre leur activité durant une phase transitoire à condition qu’ils soient affiliés à un OAR qui exerce sur eux une surveillance pour vérifier qu’ils se conforment aux obligations de diligence visant à prévenir le blanchiment d’argent. En outre, les gestionnaires de fortune doivent adresser une demande d’autorisation à la FINMA d’ici fin 2022 au plus tard.
Quiconque administre des valeurs patrimoniales pour le compte de placements collectifs de capitaux ou d’institutions de prévoyance a besoin d’une autorisation de la FINMA en tant que gestionnaire de fortune collective. La FINMA exerce une surveillance sur ces établissements financiers.
Elle conduira des recherches, en ayant éventuellement recours à l’organisme de surveillance, pour déterminer si le gestionnaire de fortune respecte les prescriptions légales. Si tel n’est pas le cas, elle ordonnera des mesures, en recourant là aussi à l’organisme de surveillance si nécessaire, afin qu’il rectifie son comportement à l’avenir.
Non. Vous n’avez pas accès aux investigations menées par la FINMA dans le cadre de requêtes ou de plaintes privées. La dénonciation à l’autorité de surveillance n’étant pas un moyen de droit formel, elle ne peut vous conférer aucun des droits dévolus à une partie. A cet égard, nous nous conformons aux dispositions applicables de la loi fédérale sur la procédure administrative.
Les plaintes soumises par les clients de gestionnaires de fortune peuvent révéler des manquements de la part de ces derniers. Nous apprécions les renseignements fournis, car ils nous permettent de garantir la régularité des pratiques de ces prestataires.
Nous ne pouvons pas vous aider à faire valoir des prétentions relevant du droit privé, qui sont fondamentalement du ressort des tribunaux civils.
Il convient de nous les communiquer. Dans le cadre de sa surveillance continue des marchés financiers, la FINMA analyse les fluctuations de cours suspectes des valeurs mobilières négociées en bourse. Les pertes ou gains substantiels, la forte volatilité de certaines valeurs mobilières ou d’énormes volumes de transactions en bourse donnent toujours lieu à des vérifications. A partir de clarifications initiales, la FINMA décide de la marche à suivre, par exemple d’approfondir les recherches au titre du droit de la surveillance et d’engager, le cas échéant, une procédure.
La FINMA entretient également des contacts étroits avec la bourse qui, dans le cadre de l’exercice de sa compétence d’autorégulation, surveille de son côté les activités de négoce, observe les comportements suspects et informe la FINMA des cas qui relèvent du droit de la surveillance.
En revanche, si vous avez subi des pertes financières en raison de fluctuations de cours suspectes, nous ne pouvons pas vous aider, car cela relève fondamentalement de la compétence des tribunaux ordinaires.
Dans la plupart des cas, toute personne proposant de réaliser des opérations financières doit disposer d’une autorisation. Prenez garde aux escrocs: l’appât du gain attire des individus sans scrupules.
Cherchez à vous renseigner si vous avez des doutes concernant un prestataire de services financiers. Les acteurs de la finance exerçant sans autorisation de la FINMA ne sont pas systématiquement contrôlés. Par conséquent, les renseignements qui nous sont donnés par les investisseurs sont une source d’information précieuse. Ainsi, vous nous aidez à assurer la protection de la clientèle, et donc la vôtre aussi.
La FINMA mène chaque année des dizaines d’enquêtes, notamment lorsqu’elle a des soupçons concernant des acceptations illicites de dépôts du public.
Les prestataires qui ne disposent pas d’une autorisation et dont nous supposons qu’ils opèrent sur les marchés financiers suisses sans droit sont inscrits sous certaines conditions sur la liste noire de la FINMA. La plupart d’entre eux n’ont pas de présence physique en Suisse; ils prétendent seulement y disposer d’une agence. En ce qui concerne les prestataires physiquement présents en Suisse, la FINMA intervient directement, par exemple en ayant recours à des chargés d’enquête.
Les prestataires inscrits sur la liste d’alerte de la FINMA figurent généralement aussi sur la liste «Investor Alerts» de l’OICV (Organisation internationale des commissions de valeurs), destinée à attirer l’attention des investisseurs sur les prestataires agissant illégalement à l’échelle mondiale. Néanmoins, ces listes ne peuvent prétendre à l’exhaustivité. C’est pourquoi il est recommandé de se montrer toujours extrêmement prudent à l’égard des offres financières et de se renseigner systématiquement avec le plus grand soin sur les partenaires commerciaux.
Si l’on vous fait miroiter des rendements irréalistes, méfiez-vous.
Vous assumez aussi au premier chef les risques liés à vos placements. Certaines précautions vous permettront de vous protéger de manière optimale contre les prestataires financiers exerçant une activité illégale. Sur notre site Internet, nous présentons une série de schémas de fraude courants. Nous vous proposons par ailleurs un rapport complet sur la protection de la clientèle.
La FINMA ne peut pas assurer une surveillance systématique, généralisée et régulière des prestataires financiers exerçant sans droit. C’est pourquoi, le plus souvent, elle n’intervient que lorsque des investisseurs ont déjà eu à subir un préjudice.
Nous vous recommandons dix mesures de précaution à prendre avant de vous engager dans une relation commerciale avec un acteur des marchés financiers.
La FINMA tient à jour les listes suivantes:
D’autres organes fédéraux participent à la lutte contre les escroqueries:
Différentes possibilités s’offrent à vous pour prendre contact avec nos services:
Pour des questions ou des informations écrites:
Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers FINMA
Laupenstrasse 27
CH – 3003 Berne
Permanence téléphonique de la FINMA pour les particuliers
Téléphone: +41 31 327 98 88
Joignable du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00
Contact par courriel ou par fax:
Courriel: info@finma.ch
Fax: +41 31 327 91 01
Depuis le 21 janvier 2021, les conseillers à la clientèle de prestataires de services financiers non assujettis à la surveillance doivent être inscrits dans un registre des conseillers. Votre conseiller à la clientèle s’est-il déjà enregistré?
Vous pouvez vérifier l’enregistrement de votre conseiller à la clientèle et obtenir des réponses à vos questions sur l’obligation d’enregistrement en vous rendant sur le site Internet d’un des trois organes d’enregistrement agréés par la FINMA.