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Joint Forum

Le Joint Forum se compose à parts égales de représentants des autorités de surveillance des banques, des négociants en valeurs mobilières et des assurances. Il a été créé en 1996, à l'initiative du Comité de Bâle, en vue d'une coopération intersectorielle et d'un début d'harmonisation des règles de surveillance entre les organismes internationaux de surveillance des banques et négociants en valeurs mobilières (OICV) et des assurances (IAIS). La Suisse est représentée au Joint Forum par la FINMA, qui y délègue deux représentants, l’un au titre de la surveillance des banques et l’autre au titre de la surveillance des assurances.

Le Joint Forum est chargé notamment de certains aspects de la surveillance des groupes, ainsi que d’autres sujets d’actualité à caractère intersectoriel confiés à des experts techniques. S’agissant du choix des sujets abordés, il est tenu compte non seulement des trois organismes faîtiers, mais aussi des demandes qui parviennent régulièrement au Joint Forum, par exemple à l’initiative du Conseil de stabilité financière (CSF).